Statuts de l’association « KARATE CLUB DE L’ODON »

Article 1 : Il est fondé entre les adhérents, aux présents statuts, une association régie par la loi du 1^er Juillet  1901 et le décret du 16 Août 1901 ayant pour titre : « KARATE CLUB DE L’ODON ».

Article 2 : Cette association a pour objet la pratique du karatédo enfants, adolescents et adultes mixte dans un but de loisir, détente et compétitions enfants, en permettant d’établir des liens d’amitié entre ses membres.

Article 3 : Le siège social est fixé à 38, rue de le Douiterie 14210 Bougy. Il pourra être transféré par simple décision du bureau ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 : L’association est créée pour une durée illimitée.

Article 5 : L’association se compose : - de membres d’honneur (ceux qui ont rendu un service)                                                                                          - de membres bienfaiteurs (ceux qui versent une participation                                                                            financière)

-De membres actifs ou adhérents                                                        

Article 6 : Pour faire partie de l’association, il faut avoir payé la cotisation annuelle dont le montant est fixé en assemblée générale sur proposition du bureau.

Article 7 : La qualité de membre se perd par démission ou par décès. En cas de faute grave ou de non paiement de la cotisation, la décision de radiation par l’assemblée générale ne pourra se faire qu’après explications de l’intéressé.

Article 8 : Les ressources de l’association comprennent :

                -le montant des droits d’entrée fixé chaque année par l’assemblée générale

                -les subventions de l’Etat, des départements et des communes

                -les dons

                -les recettes de manifestations diverses

Article 9 : L’association est dirigée par un bureau élu pour 3 années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le bureau est composé d’une présidente et d’une trésorière.

Article 10 : L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. Elle se réunit une fois par an.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du président(e). L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

La présidente, assistée des membres du bureau, préside l’assemblée et expose le rapport moral de l’exercice.

La trésorière rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée générale.

Ne devront être traitées lors de l’assemblée générale que les questions soumises à l’ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents et représentés.

Article 11 : Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, la présidente peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article précédent.

Article 12 : En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu , est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1^er Juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.

                                               Fait à Bougy le 25 Janvier 2010.

Le président                                                     le secrétaire                                     le trésorier